Résultats pour “Lois Sapin 2”

COP21 : le Haut-Jura ausculte sa forêt
Environnement, mobilité

COP21 : le Haut-Jura ausculte sa forêt

1 décembre 2015

La forêt est au menu des discussions de la COP21 ce mardi 1er décembre. L'occasion de s'intéresser aux actions d'adaptation engagées par les gestionnaires français. Le parc naturel régional du Haut-Jura s’interroge ainsi sur l’évolution de sa forêt dans le cadre d’un scénario intermédiaire du réchauffement.

Mise en concurrence de l’occupation du domaine public : les forains ouvrent le bal contentieux
Institutions et services publics

Mise en concurrence de l’occupation du domaine public : les forains ouvrent le bal contentieux

14 septembre 2017

Depuis le 1er juillet 2017, la délivrance de certains titres d’occupation du domaine public est soumise à une procédure de sélection préalable entre les candidats potentiels lorsque leur octroi a pour effet de permettre l’exercice d’une activité économique sur le domaine. Il s’agit d’une mesure phare de l’ordonnance relative à...