Dans le cadre de la journée mondiale des zones humides qui s'est tenue ce 2 février, plus de 300 événements ont eu lieu aux quatre coins de la France sur le millier d'actions prévues dans le monde. L'urbanisation durable était au centre de la programmation. "Les zones humides jouent un...
Le ministère de la Transition écologique a rendue public fin août, une note technique relative au dispositif d'exonération de la taxe foncière sur le non-bâti (TFNB) dans les zones humides. Ce dispositif à l'oeuvre depuis la loi sur le développement des territoires ruraux de 2005 avait été abrogé par la...
Dans un rapport publié le 19 septembre dernier, le Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) formule plusieurs propositions pour accroître l'efficience du plan national d'action pour les zones humides. Parmi les leviers d'action, la fiscalité et les mécanismes de compensation à l'œuvre dans les projets d'infrastructures et...
Le Ministère de l'Environnement vient de mettre en consultation publique, jusqu'au 19 novembre, un nouveau décret d'application de la loi de reconquête de la biodiversité permettant aux préfets de délimiter des zones prioritaires déterminantes pour la restauration des espèces protégées au titre de l'article L.411-1 du Code de l'Environnement.
Le 29 août, les Assises de l'eau ont clôturé leur première phase. A cette occasion, Édouard Philippe a annoncé une série de mesures visant à mieux accompagner les communes dans la gestion patrimoniale de leurs réseaux d'eau potable et d'assainissement. Sur le volet financier, les six agences de l'eau et...
L'association des Eco-Maires a récompensé quatorze collectivités à l'occasion des 27es trophées Eco Actions, le 20 février. Des initiatives environnementales portées par des territoires ultramarins ont notamment été distinguées en présence de la ministre des Outre-Mer, Annick Girardin.
