Résultats pour “Egalité des territoires”
Mobilité durable dans les territoires ruraux : les pistes de la Fabrique écologique
La Fabrique écologique, think tank pluraliste, publie une note sur les enjeux de la mobilité dans les territoires à faible densité de population. Et appelle les collectivités locales et territoriales à s'impliquer.
Le ministère multifonctions de la Cohésion des territoires
Le décret définissant la rayon d'action du nouveau ministre de la Cohésion des territoires est paru le 25 mai dernier. On y découvre que Richard Ferrand hérite d'un portefeuille très large, une sorte de couteau suisse...
Loi Egalité et Citoyenneté : les coups de rabot du Conseil constitutionnel pour les collectivités
Rejet de la suppression de la DSU ou seuils obligatoires de produits bio dans les restaurations scolaires… les récentes décisions du Conseil constitutionnel a censuré certains points de la loi Egalité et citoyenneté. Ce qui semble satisfaire l'AMF
Un projet de loi de programmation pour l’égalité réelle outre-mer
Le projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique a été présenté lors du Conseil des ministres du 3 août dernier. Il fait suite au rapport remis par le député Victorin Lurel au Premier ministre le 18 mars 2016.
Les grandes lignes du projet de loi “Egalité et Citoyenneté”
Citoyenneté et émancipation des jeunes, mixité sociale et égalité des chances dans l'habitat, égalité réelle : le projet de loi "Égalité et citoyenneté" regroupe toute une série de mesures visant à traduire par voie législative les annonces faites après les attentats de 2015.
L’Etat débloque des moyens pour la couverture mobile des territoires ruraux et de montagne
Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique et Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales, ont réuni, en présence de l’ARCEP, les dirigeants des associations de collectivités territoriales (AMF, ADF, ARF, AVICCA, AMRF, AdCF, ANEM) et des quatre grands opérateurs...
21 mesures et 500 millions d’euros pour les territoires ruraux
Le comité interministériel aux ruralités qui s'est tenu le 14 septembre à Vesoul (Haute-Saône), a été l'occasion pour François Hollande de faire des annonces en direction des territoires ruraux : l'attribution de la moitié du fonds d'un milliard d'euros débloqué en faveur des collectivités locales et la mise en place...
Un architecte au chevet des territoires ruraux et périurbains
Dans la suite du Comité interministériel des ruralités, Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, a confié à Frédéric Bonnet, architecte, lauréat du Grand Prix de l’Urbanisme 2014, une mission visant à faire des propositions pour un aménagement des territoires ruraux et périurbains qui...
Les inégalités territoriales repartent à la hausse
A l’occasion du Conseil de l’Observatoire des territoires, Sylvia Pinel, ministre du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité, s’est vue remettre un rapport réalisé par l’Observatoire des territoires portant sur les disparités territoriales et la qualité de vie dans les territoires.