Skip to content
Journal des communes

Journal des communes

  • Accueil
  • Le Mag
  • L’e-news
  • Institut de formation
  • Fiches juridiques
  • Abonnement
  • Publicité
  • Mon compte
 Primary Menu
  • Toute l’info
    • Actualités
    • Sélections du JO
    • Interviews
    • Les analyses juridiques
    • Jurisprudence
    • Agenda
  • Institutions et services publics
  • Environnement, mobilité
  • Urbanisme, logement
  • Education, culture, santé
  • Sécurité, prévention
  • Numérique
  • Europe
  • Accueil
  • La composition du Gouvernement Valls

La composition du Gouvernement Valls

10 avril 2014
Partager
Tweet

Qui fait quoi dans le nouveau gouvernement de Manuel Valls ? C’est ici !

 

gvt

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Vous devez être connecté pour publier un commentaire.

Recherche

La sélection du J.O. pour les collectivités

Aménagement du territoire, Transport et Voirie
Décret n° 2020-1713 du 28 décembre 2020 pris pour l'application de l'article 10 de la loi n° 2020-1473 du 30 novembre 2020 de finances rectificative pour 2020
Habitat, Logement et Urbanisme
Décret n° 2020-1720 du 24 décembre 2020 pris pour l'application des articles L. 111-3-8 et L. 111-3-9 du code de la construction et de l'habitation
Commande publique et Finances locales
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère administratif
Commande publique et Finances locales
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 57 applicable aux collectivités territoriales uniques, aux métropoles et à leurs établissements publics administratifs
Commande publique et Finances locales
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicable aux services publics industriels et commerciaux
Commande publique et Finances locales
Arrêté du 17 décembre 2020 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 61 des services départementaux d'incendie et de secours
Habitat, Logement et Urbanisme
Décret n° 2020-1711 du 24 décembre 2020 relatif à l'harmonisation et à la simplification des polices des immeubles, locaux et installations
Environnement, Énergie et Développement durable
LOI n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Institutions locales et Démocratie locale
LOI n° 2020-1670 du 24 décembre 2020 relative aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Habitat, Logement et Urbanisme
Décret n° 2020-1696 du 23 décembre 2020 relatif aux caractéristiques minimales des dispositifs d'alimentation et de sécurité des installations de recharge des véhicules électriques et hybrides rechargeables
Habitat, Logement et Urbanisme
Arrêté du 23 décembre 2020 relatif à l'application de l'article R. 111-14-2 du code de la construction et de l'habitation
Libertés publiques et Pouvoirs de police
Arrêté du 23 décembre 2020 portant dérogation temporaire au nombre de séances d'entraînement annuel au maniement des armes des agents de police municipale
Habitat, Logement et Urbanisme
Arrêté du 22 décembre 2020 relatif au nouveau formulaire de demande de logement locatif social et aux pièces justificatives fournies pour l'instruction de la demande de logement locatif social
Pour retrouver tout l'historique ou recevoir la sélection du JO par mail, inscrivez-vous gratuitement dans le réseau LégiLocal

La revue

  • JDC 2212 - Janvier 2021
    Journal des Communes
    Consulter ce numéro

Mon compte

  • Connexion
  • Inscription

Navigation

  • Accueil
  • Le Mag
  • L’e-news
  • Institut de formation
  • Fiches juridiques
  • Abonnement
  • Publicité
  • Mon compte

Catégories

  • Actualités (505)
  • Agenda (848)
  • Circulaires (3)
  • Culture, sport, loisirs (73)
  • Dans nos archives (6)
  • Education, culture, santé (263)
  • Environnement, mobilité (1 346)
  • Europe (37)
  • Fiches juridiques (5)
  • Institutions et services publics (941)
  • Interviews (17)
  • Jurisprudence (3)
  • La Revue du web (34)
  • Les analyses juridiques (25)
  • Mise en avant (5)
  • Numérique (8)
  • Sécurité, prévention (194)
  • Sélections du JO (299)
  • Toute l'info (1 634)
  • Urbanisme, logement (231)

A propos de Journal des communes

  • Qui sommes-nous ?
  • Publicité

Conditions d’utilisation

  • Sécurité et vie privée
  • Conditions générales de vente de publicité
  • Mentions légales

Liens utiles

  • Créer mon compte
  • Contacts
  • Plan du site

Suivez-nous sur

 
2013-2018 - Journal des Communes