: Journal des Communes durables - Actualités - Brèves http://www.journal-des-communes.fr/ Le site Journal des Communes Durables, Légilocal, Droit de la Voirie et du Domaine Public : des experts au service des élus et des collectivités Victoires Editions http://www.journal-des-communes.fr/favicon.png : Journal des Communes durables - Actualités - Brèveshttp://www.journal-des-communes.fr/3232 <![CDATA[ Biodiversité : Les premiers atlas communaux récompensés ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3875/Biodiversite Fri, 17 May 2013 16:41:24 +0200 <![CDATA[ Décentralisation : Premier projet de loi : adoption après élagage au Sénat ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3874/Decentralisation Fri, 17 May 2013 15:54:18 +0200 <![CDATA[ Commission d'enquête : Cahuzac, Moscovici, Valls et Taubira seront entendus ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4196/Commission-d-enquete-:-Cahuzac-Moscovici-Valls-et-Taubira-seront-entendus Thu, 16 May 2013 09:13:41 +0200 <![CDATA[ Abrogation du délit d'offense au chef de l'Etat ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4195/Abrogation-du-delit-d-offense-au-chef-de-l-Etat Thu, 16 May 2013 09:11:02 +0200 <![CDATA[ Le crime "d'esclavage moderne" introduit dans le Code pénal ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4194/Le-crime-d-esclavage-moderne-introduit-dans-le-Code-penal Thu, 16 May 2013 09:07:01 +0200 <![CDATA[ Insolite : Mey : le village où Ubu est roi ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3871/Insolite Thu, 16 May 2013 08:48:32 +0200 <![CDATA[ Non-lieu requis pour Georges Tron ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4193/Non-lieu-requis-pour-Georges-Tron Wed, 15 May 2013 17:22:07 +0200 <![CDATA[ Littoral : Le Pavillon Bleu flotte sur 92 ports de plaisance ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3869/Littoral Wed, 15 May 2013 14:02:35 +0200 <![CDATA[ Constitution du bureau de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4191/Constitution-du-bureau-de-la-mission-commune-d-information-sur-l-avenir-de-l-organisation-decentralisee-de-la-Republique Wed, 15 May 2013 11:09:35 +0200 <![CDATA[ Nomination de François Bourguignon au Haut-Conseil des finances publiques ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4190/Nomination-de-Francois-Bourguignon-au-Haut-Conseil-des-finances-publiques Wed, 15 May 2013 09:00:15 +0200 <![CDATA[ Représentation des Français de l'étranger: l'Assemblée modifie le texte du Sénat ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4189/Representation-des-Francais-de-l-etranger:-l-Assemblee-modifie-le-texte-du-Senat Wed, 15 May 2013 08:58:54 +0200 <![CDATA[ Risques technologiques : PPRT : une circulaire pour relancer le processus ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3867/Risques-technologiques Wed, 15 May 2013 08:46:30 +0200 <![CDATA[ Fiscalité locale : Les petites villes modérées dans le recours à la fiscalité malgré la baisse des dotations ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3866/Fiscalite-locale Tue, 14 May 2013 16:55:13 +0200 <![CDATA[ Fonction publique territoriale : La décentralisation au cœur du congrès de l’Association des Administrateurs territoriaux ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3865/Fonction-publique-territoriale Tue, 14 May 2013 16:43:28 +0200 <![CDATA[ A Villeurbanne, un « village vertical » comme une alternative à la crise du logement ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/3864/ Tue, 14 May 2013 16:27:25 +0200 <![CDATA[ Transports : Lancement du 3e appel à projets transports collectifs et mobilité durable ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3862/Transports Tue, 14 May 2013 15:09:54 +0200 <![CDATA[ Nouvelles technologies : Nièvre numérique reçu à Bruxelles pour promouvoir l’internet rural ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3861/Nouvelles-technologies Tue, 14 May 2013 14:08:29 +0200 <![CDATA[ Logement : Pas forcément blêmes les Hlm ! ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3860/Logement Mon, 13 May 2013 14:34:19 +0200 <![CDATA[ Le député MoDem Jean Lassalle lance les "Cahiers de l'espoir" ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4188/Le-depute-MoDem-Jean-Lassalle-lance-les-Cahiers-de-l-espoir- Mon, 13 May 2013 14:14:26 +0200 <![CDATA[ La Garde républicaine dans le collimateur de la Cour des comptes ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4187/La-Garde-republicaine-dans-le-collimateur-de-la-Cour-des-comptes Mon, 13 May 2013 14:11:10 +0200 <![CDATA[ Bilan des 60 engagements du président de la République : où en est-on ? ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/3859/ Tue, 07 May 2013 09:30:02 +0200 <![CDATA[ Logement et Territoires : Les grands travaux de Duflot ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3858/Logement-et-Territoires Mon, 06 May 2013 16:00:12 +0200 <![CDATA[ Le site Sénat Junior ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/3857/ Mon, 06 May 2013 11:04:32 +0200 <![CDATA[ Eau : La composition des comités de bassin ajustée pour représenter le milieu littoral et marin ]]> http://www.journal-des-communes.fr/actualites/3856/Eau Mon, 06 May 2013 09:13:52 +0200 <![CDATA[ Le projet d’agence de financement des investissements locaux primé par les professionnels de la finance ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4186/Le-projet-d-agence-de-financement-des-investissements-locaux-prime-par-les-professionnels-de-la-finance Thu, 02 May 2013 15:35:59 +0200 <![CDATA[ LCP va lancer Parlement'Air, tranche d'infos quotidienne l'après-midi ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4185/LCP-va-lancer-Parlement-Air-tranche-d-infos-quotidienne-l-apres-midi Tue, 30 Apr 2013 08:54:45 +0200 <![CDATA[ Le « bonus-malus » de la loi Brottes déclaré inconstitutionnel ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4184/Le-«-bonus-malus-»-de-la-loi-Brottes-declare-inconstitutionnel Mon, 29 Apr 2013 10:45:59 +0200 <![CDATA[ Le Premier ministre a installé le Conseil national des missions locales ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4183/Le-Premier-ministre-a-installe-le-Conseil-national-des-missions-locales Mon, 29 Apr 2013 10:01:42 +0200 <![CDATA[ Isère : combien pour les bus de l'agglo, combien ?! ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4182/Isere-:-combien-pour-les-bus-de-l-agglo-combien--! Fri, 26 Apr 2013 10:23:17 +0200 <![CDATA[ Mariage pour tous : 3 députés UMP sanctionnés ]]> http://www.journal-des-communes.fr/telex/4181/Mariage-pour-tous-:-3-deputes-UMP-sanctionnes Wed, 24 Apr 2013 14:18:06 +0200