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> Agenda

29 au 31 mai 2013 - 20e congrès du Club des villes et territoires cyclables - Transports - Nice

20 au 22 mars 2013 - Salon écobat - Bâtiment durable - Paris (75)

06 décembre 2012 - Le bois dans la ville - Aménagement urbain - Nantes (44)

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> A la une

	Déchets Quelle sera la collectivité la plus DÉÉÉglinguée de France ? 15/05/2012

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> En bref

09/05/2012 - Fibre : quel coût pour votre collectivité ?
09/05/2012 - Décret sur la prime d'intéressement collectif pour les territoriaux
09/05/2012 - Modification des statuts des Ports autonomes de Paris et de Strasbourg
09/05/2012 - Arrêté : précision sur les manifestations sportives sur les voies publiques
09/05/2012 - Assises de l'APVF
09/05/2012 - Un téléphérique à Brest
09/05/2012 - Déclaration des indemnités de fonction des élus dans les revenus 2011 : une note de l’AMF
09/05/2012 - Dispositif de majoration des droits à construire de 30% : le ministère du Logement édite une brochure
23/04/2012 - Les commissions départementales de la sécurité routière voient leurs compétences étendues
20/04/2012 - Projet de décret relatif aux retenues de substitution pour l’irrigation
20/04/2012 - Ouverture des candidatures aux Trophées et Labels Aquaplus 2012
19/04/2012 - L’épouse du député Renaud Muselier mise en examen
17/04/2012 - Un site dédié à la santé des agents territoriaux
17/04/2012 - Un portail documentaire sur l'eau et les milieux aquatiques
12/04/2012 - Consultation sur le projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
12/04/2012 - FNE habilitée à débattre au sein des instances consultatives nationales spécialisées sur les questions environnementales
12/04/2012 - Prescriptions applicables aux ICPE soumises à enregistrement sous la rubrique 2221
11/04/2012 - Création de la médaille de la sécurité intérieure
11/04/2012 - Modification des prescriptions générales des installations soumises à déclaration sous la rubrique 2711
11/04/2012 - Arrêté relatif aux opérations standardisées d’économies d’énergie
10/04/2012 - Police de l’eau : consultation du projet de décret relatif à la réduction des délais de recours
06/04/2012 - Modification des règles de stockage des déchets d'amiante
03/04/2012 - Les réserves d'île-de-France en ligne
30/03/2012 - Naissance du parc Préalpes d'Azur
29/03/2012 - Les 100 communes éligibles à la dotation de développement urbain (DSU)
27/03/2012 - Circulation routière : Mise en place de dispositifs d’alerte sonore sur les autoroutes
22/03/2012 - Prix de la ville euro-citoyenne : les résultats
22/03/2012 - Prix La Belle Route : appel à candidature
21/03/2012 - Inscrits sur les listes électorales : + 1,4 million en cinq ans
21/03/2012 - Les candidats à la présidentielle répondent au questionnaire de l'AMF
21/03/2012 - 106 collectivités reconnues " Agenda 21 local France " en 2011
21/03/2012 - Préparation des budgets 2012 : la circulaire sur les nouveautés fiscales est en ligne
21/03/2012 - Nantes cherche des testeurs de vélos pliants
21/03/2012 - Qui sera la capitale de la biodiversité 2012 ?
14/03/2012 - Mécénat culturel : l'Assemblée nationale rend son rapport
14/03/2012 - La maire de Villejuif interdit les expulsions locatives
14/03/2012 - Le Livre Blanc des géomètres-experts : 12 propositions pour 2012
08/03/2012 - Le dispositif " 30 % " de Nicolas Sarkozy adopté
08/03/2012 - La proposition de loi " relative à la protection de l'identité " a été adoptée
08/03/2012 - Le Grand Dax et Pulseo, lauréats au Concours Régional de l'Innovation 2012
05/03/2012 - Prix éVillementiel : ouverture des candidatures
01/03/2012 - Une proposition de loi contre l'ambroisie
27/02/2012 - Pollution par hydrocarbures : publication de la résolution portant amendements aux limites de responsabilités
23/02/2012 - Fuite d’ammoniac : condamnation de la Grande Paroisse
22/02/2012 - Travaux effectués à proximité des réseaux : un arrêté en précise le contrôle
21/02/2012 - EDF lance la 5e édition du " Concours d’Architecture Bas Carbone "
20/02/2012 - L'Etat et la culture
20/02/2012 - Arrêté : montant des dividendes dus à l'Etat par les ports autonomes et les grands ports maritimes au titre de l'exercice 2010
17/02/2012 - Nantes étend son réseau de chauffage urbain
15/02/2012 - Elections 2012 : analyse et synthèse

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