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Energie

RT 2012 : deux nouveaux systèmes agréés pour les intégrer à la méthode de calcul

13 novembre 2017

 

Deux arrêtés, l'un prenant en compte le système SB4 et l'autre les systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaus grises, intègrent désormais la réglementation thermique.

 


Dans le cas particulier où les spécificités d'un système, d'un projet de construction ou d'un réseau de chaleur ou de froid ne sont pas prévues dans la méthode de calcul retenue, la réglementation thermique -"RT 2012"- offre la possibilité de les prendre en compte par l’intermédiaire d’un arrêté ministériel et sous réserve de justifications de la valorisation et de la performance attendue (procédure dite "Titre V"). La demande d’agrément peut être dédiée à un système énergétique, à l’exemple d’un arrêté publié ce 28 octobre relatif au mode de prise en compte du système "SB4" dans la méthode de calcul Th-B-C-E 2012 utilisée pour déterminer les indicateurs globaux de performance des bâtiments nouveaux. Les pouvoirs publics peuvent également décider d’agréer une demande dédiée à un réseau de chaleur ou de froid. Un arrêté publié concomitamment relatif aux modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la RT pour les bâtiments existants de surface supérieure à 1.000 m2, lorsqu’ils font l'objet de travaux de rénovation importants, en fournit également une illustration.


PML
Crédit de l'illustration : Pixabay

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