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> Vient de paraître |
| Journal des Communes durables N°2160 janvier-février 2012 |
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Energie-eau : A la vieille des Assises de l’Énergie de Dunkerque et du Carrefour des gestions locales de l’eau nous sommes partis à la recherche d’initiatives mises en place par les collectivités pour réduire leur facture énergétique. Ce mois-ci, nos experts traitent des solutions spécifiques pour la prise en charge des malades d’Alzheimer de l’e-tourisme comme facteur d’attractivité des territoires et de la délimitation des zones urbaines (U) dans les PLU. Décryptage du nouvel outil de protection du patrimoine et de l’environnement : les Avap. Fiche pratique : L’inscription au titre des Monuments historiques. |
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> Vient de paraître |
| Droit de la Voirie et du Domaine Public N°158 janvier 2012 |
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L’état du droit du transport fluvial à l’heure du développement durable : Alors que la protection de l’environnement prend une importance croissante dans le Dimitri Maréchal, travaux de recherches entrepris
Légalité de la “taxe kebab” – Redevance de voirie pour occupation non privative du domaine public Commentaire de Philippe Zavoli sous TA Nîmes, 3 mars 2011, Mme Lagrange et autres
Retour sur la malheureuse réforme de la taxation des enseignes de 2008, un décryptage de Pierre Bonfils |
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