Le site Journal des Communes Durables, Légilocal, Droit de la Voirie et du Domaine Public : des experts au service des élus et des collectivités

 
 
> Infos à la une

Biodiversité

Les premiers atlas communaux récompensés

17 mai 2013

Enveloppes décachetées, musique d’accueil sur scène et discours de remerciement, il régnait comme un air de Festival de Cannes au siège de TF1 à l’occasion de l’annonce des 14 premières communes lauréates du Fonds de soutien aux Atlas de la biodiversité communale (ABC).

Les acteurs distingués ici par le Fonds de dotation pour le biodiversité (FDB) ne tournent pas à Hollywood, mais jouent un rôle important dans leurs petites communes en réalisant ces inventaires ABC, outil de connaissance et de sensibilisation lancé en mai 2010 par l’État. « Parmi les ...Lire la suite

Décentralisation

Premier projet de loi : adoption après élagage au Sénat

17 mai 2013

Il aura fallu douze heures de débats pour que la Commission des lois du Sénat parvienne à passer au crible et à adopter le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles. Élagage et précisions et simplification sont les maîtres mots de cet examen.

La Commission des lois du Sénat, présidée par Jean-Pierre Sueur (Soc. – Loiret) n’avait pas moins de 550 amendements à examiner concernant le projet de loi de modernisation de l’action publique ...Lire la suite

Insolite

Mey : le village oĂą Ubu est roi

16 mai 2013

Quelle mouche a piqué Christophe Martin, le maire de Mey (Moselle – 320 habitants) ? C’est la question que semble se poser la préfecture qui refuse que l’édile rembourse un trop perçu d’impôts à ses administrés.

Christophe Martin est un maire en colère. En colère contre un système qu’il qualifie d’ubuesque et qui l’empêche, pour le moment, de reverser à ses administrés un "trop perçu" d’impôts. L’histoire débute voici deux ans dans ce village périurbain de la banlieue de Metz. La ...Lire la suite

Littoral

Le Pavillon Bleu flotte sur 92 ports de plaisance

15 mai 2013

Cette année, la traditionnelle cérémonie de remise du Pavillon Bleu a distingué 92 ports de plaisance pour la qualité de leur gestion environnementale.

C’est à Toul, en Meurthe-et-Moselle, que le palmarès 2013 vient d'être dévoilé. Ce label, qui récompense aussi bien les ports du littoral que les ports continentaux, a été remis à cette commune dotée d’un port bien intégré à la ville, accessible en vélo et connecté à la ...Lire la suite

Risques technologiques

PPRT : une circulaire pour relancer le processus

15 mai 2013

Par une circulaire en date du 11 avril 2013 et publiée le 30 avril, le Ministère de l'Ecologie vient de réaffirmer sa volonté d'accélérer la démarche de mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT).

Afin d'accélérer la démarche de mise en œuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT), un plan d'actions national présenté le 11 avril par la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho, impose un planning ambitieux d'approbation des PPRT. Près de dix ans après l'adoption ...Lire la suite

Décentralisation
Premier projet de loi : adoption après élagage au Sénat
17/05/2013
Insolite
Mey : le village oĂą Ubu est roi
16/05/2013
Littoral
Le Pavillon Bleu flotte sur 92 ports de plaisance
15/05/2013
Risques technologiques
PPRT : une circulaire pour relancer le processus
15/05/2013
Voir toutes les actus

> En bref
Voir toutes les brèves

> Agenda
Suggérez un événement
22 au 23 octobre 2013 - Les deuxièmes universités de la sécurité - Sécurité-Prévention - Port-Marly
03 au 04 octobre 2013 - Carrefour des innovations techniques territoriales - Territoire, savoir-faire, salon professionnel - Beaune (21)
01 au 02 octobre 2013 - Colloque national Ă©olien du syndicat des Ă©nergies renouvelables - Energies renouvelables - Le Havre  (France )
25 au 26 septembre 2013 - Aquaterritorial - Territoires et usages de l'eau - Mulhouse (68)
25 au 26 septembre 2013 - Salon Odebit 2013 - TIC - Paris
Voir tout l'agenda


> La rédaction vous conseille
Toutes nos suggestions

Offre JDC Offre Droit de la Voirie
 
Service abonnement :
Tél : 01 53 45 89 01 ou 04
Fax : 01 53 45 91 89
Courriel : abonnement@victoires-editions.fr
Nous écrire :
38, rue Croix des Petits Champs
CS 30016 - 75038 PARIS cedex 01
Point de vente à la même adresse



> Vient de paraître

Journal des Communes durables
2169 Mars-Avril 2013

 

Dossier spécial Ile-de-France - Assises de l'Amif

Du 9 au 11 avril, au Parc floral de Paris, les élus franciliens débattront autour des rythmes scolaires, des transports, de la politique de la ville et du Nouveau Grand Paris…

Au sommaire de nos expertises

- Communication : Le val d’Oise sur la même longueur d’onde que ses agents.

- Statut de l’élu : La formation des commissions par le conseil municipal : principes et modalités.

- TIC : Plaine Commune mise sur ses ressources industrielles et le numérique pour son développement.

Décryptage

Le point sur la loi de mobilisation en faveur du logement social.

Fiche pratique

Comment faire reconnaître de l’état de catastrophe naturelle.

 

 



> Vient de paraître

Droit de la Voirie et du Domaine Public
170 mai 2013

Dénominations des rues et des espaces publics

La liberté de choix des communes est encadrée
par des principes bien établis.

Chronique de Muriel Trémeur, docteur en droit

 

Autorisation d’occupation du domaine public maritime : sur la plage érodée, accord oral du préfet
Commentaire de Christophe Otero sous CAA Marseille, 18 décembre 2012

 

Fiche pratique : La responsabilité du fait des dommages causés lors de la réalisation de travaux de voirie