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Environnement

Résiliation Ecomouv' : la colère de Metz Métropole

31 octobre 2014

La décision de résiliation du contrat Ecomouv'prise par le Gouvernement, et annoncée jeudi par le secrétaire d'Etat aux transports Alain Vidalies , n'en finit pas de créer des remous, notamment à Metz Métropole où sont basés 210 salariés.

"C’est avec une très grande colère que j'ai appris avec les élus de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole la résiliation du contrat Ecomouv’ par le Gouvernement." C'est par ces mots que débute le communique de la communauté d'agglomération signé par Jean-Luc Bohl, ...Lire la suite

Finances publiques

René Dosière dénonce les "rémunérations choquantes" dans les cabinets ministériels

31 octobre 2014

Le député PS René Dosière n'a pas la langue de bois lorsqu'il s'agit des dépenses de l'État. Les rémunérations dans les cabinets ministériels du gouvernement Valls, au vu de données figurant dans les annexes du projet de budget 2015, sont pour lui "choquantes".

"Par rapport au gouvernement Ayrault (2013), les rémunérations dans le gouvernement Valls (2014) sont en forte augmentation : +7,1% à 8.201 euros pour la rémunération brute moyenne d'un agent et +4,3% à 2.235 euros pour les indemnités de sujétion" (primes), note René Dosière sur ...Lire la suite

Biodiversité

Ségolène Royal confirme la création d'une Agence Française de la Biodiversité d'ici 2015

30 octobre 2014

À l'occasion de la réunion du Comité national de la stratégie biodiversité, Ségolène Royal, ministre de l'Environnement, du Développement durable et de l'Energie a présenté le dispositif de préfiguration de l'Agence Française de la Biodiversité qui devrait voir le jour courant 2015.

Le projet de loi relatif à la biodiversité, qui prévoit la création de cette agence nationale de la biodiversité, retient que la France a besoin d'un « outil complet, efficient et facilement identifiable en matière de protection de la biodiversité terrestre et marine, de l'eau et des ...Lire la suite

Sécurité - Prévention

Le projet de loi antiterrorisme adopté à l'Assemblée

30 octobre 2014

Les députés ont approuvé définitivement mercredi soir à la quasi-unanimité le projet de loi de "lutte contre le terrorisme" qui crée notamment une interdiction de sortie du territoire pour freiner les départs de jeunes Français candidats au jihad en Syrie.

Renforçant une législation antiterroriste déjà très fournie (14 lois votées depuis 1986), le projet de loi instaure avant tout une interdiction administrative de sortie du territoire, matérialisée par la confiscation de la carte d'identité et du passeport. Cette interdiction, d'une ...Lire la suite

Finances locales - Education

Rythmes scolaires : fonds maintenu pour toutes les communes

30 octobre 2014

Manuel Valls l'a annoncé devant le Sénat  : les aides de l'Etat pour la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires seront maintenues "au niveau actuel" pour toutes les communes et plus seulement pour les communes rurales et pauvres. 

A l’occasion de son discours au Sénat, le Premier ministre a salué l’initiative des députés de la majorité tendant à modifier les dispositions du projet loi de finances pour 2015 pour étendre sur l’année scolaire 2015-2016 le soutien financier de l’État, via le fonds ...Lire la suite

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04 au 20 novembre 2014 - MatinĂ©es de l'Innovation - Espaces verts - Metz, Paris-Est, OrlĂ©ans, Dijon, Lyon, Aix, Rennes, Saintes, Bayonne  (FRANCE)
05 novembre 2014 - Territoires ruraux et dynamiques de projets - AmĂ©nagement du territoire - Eurre (26)
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07 novembre 2014 - Un territoire mĂ©tropolitain en chantier : pratiques et reprĂ©sentations Ă  l'Ĺ“uvre dans la rĂ©gion Lyon /Saint-Etienne - MĂ©tropolisation recherche habitants - LYON (69)
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Journal des Communes durables
2181 Octobre 2014

Eau-Assainissement - En 1970, les communes se sont vues confier la gestion des services de l'eau. Aujourd'hui, de nouvelles réglementations se mettent en place pour préserver et gérer au mieux ce précieux patrimoine.

 

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Décryptage - Prévention des déchets : le nouveau plan de la France pour 2014-2020.

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Droit de la Voirie et du Domaine Public
180 Septembre-octobre 2014

Le service public ferroviaire de proximité 

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Sélection d’actes du colloque du 11 mars 2014 organisé par le Centre universitaire rouennais d’études juridiques (Curej)

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