Le site Journal des Communes, Légilocal, Droit de la Voirie et du Domaine Public :
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Energie - 29/05/2017
Tremblay renouvelle sa géothermie

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Institutions - 29/05/2017
Le ministère multifonctions de la Cohésion des territoires

Le ministère multifonctions de la Cohésion des territoires

Biodiversité - 29/05/2017
Compensation écologique : CDC Biodiversité explore de nouveaux leviers

Compensation écologique : CDC Biodiversité explore de nouveaux leviers

Numérique - 25/05/2017
Intelligence artificielle : de la dynamique pour les territoires !

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Nouveauté Edition - 24/05/2017
Risques majeurs : et si on tentait la risco-résilience ?

Risques majeurs : et si on tentait la risco-résilience ?

Institutions - 24/05/2017
Les 10 propositions du Sénat pour une démocratie “coopérative”

Les 10 propositions du Sénat pour une démocratie “coopérative”

Initiative - 24/05/2017
Orléans constitue une réserve communale de sécurité civile

Orléans constitue une réserve communale de sécurité civile

Tourisme - Environnement - 23/05/2017
Le Pavillon bleu flotte sur 173 communes et 102 ports

Le  Pavillon bleu flotte sur 173 communes et 102 ports

Loi de transition énergétique - 23/05/2017
Objectif déchets : Amorce fait la part belle aux initiatives locales

Compostage des déchets de la restauration scolaire

Politique - 23/05/2017
Moralisation de la vie politique : les 12 propositions de René Dosière

Moralisation de la vie politique : les 12 propositions de René Dosière

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08 au 09 juin 2017 - Bâtiments et territoires connectés - Urbanisme-Numérique - Paris
29 au 30 juin 2017 - Journées hydrogène dans les territoires - Energie - Grenoble
29 au 30 juin 2017 - Biomim’expo, le grand rendez-vous du biomimétisme - Biomimétisme - Senlis
30 juin au 02 juillet 2017 - XIe réunion annuelle du Réseau des villes créatives de l’UNESCO - Numérique - Enghiens-les-Bains
05 au 07 juillet 2017 - Assises nationales de la biodiversité - Développement durable - Ajaccio
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> Vient de paraître

Journal des Communes durables
2198 Mai-Juin 2017

L'Instant - Emmanuel Macron a obtenu la majorité des suffrages dans 26 044 communes, Marine Le Pen dans 9 194. Les deux candidats sont à égalité dans 311 communes. Il obtient la majorité des suffrages dans tous les départements français, à l’exception du Pas-de-Calais et de l’Aisne.

L'Interview - Didier Gonzales, maire de Villeneuve-le-Roi (94), président de Bruitparif dénonce le silence fait autour du bruit.

L'Essentiel - Inondations : cahiers des charges simplifié pour Papi de 3e génération. – Mairie de Béziers : la crèche était illégale – Sécurité renforcée dans les écoles pour la rentrée 2017...

Dossier - Claire comme l'eau de la commune

Pratique - L'écoquartier où le paysage vient au secours du climat – Développement solidaire : la Nouvelle Aquitaine s'engage...

Événements - Rencontres de l'ANCCAS - Journées hydrogène dans les territoires - Réseau des villes créatives de l'Unesco - Congrès des villes et territoires cyclables....

Paru au JO - Les textes officiels concernant au plus près les collectivités



> Vient de paraître

Droit de la Voirie et du Domaine Public
195 mars-avril 2017

Chroniques et opinions

Domanialité publique et propriété publique : pour qui sonne le glas ?

Christophe Otero, docteur en droit

 

Actualité flash

Ouvrages d’art de rétablissement des voies : le décret enfin paru


Actualité jurisprudence

Régime des contributions «spéciales » dues en cas de dégradation d’une voie communale


Sélection des jugements des tribunaux administratifs – Second semestre 2016


Cours et tribunaux

Publicités en bord de routes : une dérogation explicite aux règles de taille est nécessaire

CE, 12 octobre 2016

Philippe Grimaud, Premier conseiller, tribunal administratif de Marseille

 

Affichage publicitaire : articulation des différentes polices

CAA Marseille, 19 mai 2016

Philippe Zavoli , maître de conférences, université de Pau et des Pays de l’Adour

 

Synthèse

Domaines public et privé des collectivités publiques

(Janvier 2016 – janvier 2017)

Samuel Deliancourt, Premier conseiller, cour administrative d’appel de Lyon