|
|||||||||||
| Voir toutes les brèves |
 |
 |
 |
 |
Service abonnement : Tél : 01 53 45 89 01 ou 04 Fax : 01 53 45 91 89 Courriel : abonnement@victoires-editions.fr |
 |
Nous écrire : 38, rue Croix des Petits Champs CS 30016 - 75038 PARIS cedex 01 Point de vente à la même adresse |
> Vient de paraître |
| Journal des Communes durables N°2160 janvier-février 2012 |
 |
Energie-eau : A la vieille des Assises de l’Énergie de Dunkerque et du Carrefour des gestions locales de l’eau nous sommes partis à la recherche d’initiatives mises en place par les collectivités pour réduire leur facture énergétique. Ce mois-ci, nos experts traitent des solutions spécifiques pour la prise en charge des malades d’Alzheimer de l’e-tourisme comme facteur d’attractivité des territoires et de la délimitation des zones urbaines (U) dans les PLU. Décryptage du nouvel outil de protection du patrimoine et de l’environnement : les Avap. Fiche pratique : L’inscription au titre des Monuments historiques. |
 |
 |
> Vient de paraître |
| Droit de la Voirie et du Domaine Public N°157 décembre 2011 |
 |
Les 40 ans de la jurisprudence du bilan coût-avantages Trois contributions du colloque du 26 mai, qui s’est tenu l’occasion de l’anniversaire de la décision Ville Nouvelle Est de 1971 Face au risque d’arbitraire, le Conseil constitutionnel annule des dispositions du Code forestier Le contrôle juridictionnel porté sur l’examen de capacité professionnelle de conducteur de taxi : les conclusions du rapporteur public Samuel Deliancourt sur CAA Marseille, 10 juin 2011 David-André Camous fait le point sur la dernière réforme du Code des marchés publics
|
|
|
 |
